Réservations et facturation

  • Accueil
  • Réservations et facturation

  • Crèche

    Le calcul du montant de la participation familiale s’appuie sur un taux d’effort modulé en fonction du nombre d’enfants à charge et des ressources de la famille. Barème imposé par la CNAF.

    Renseignements :
    Madame Sandrine GOASGUEN
    Téléphone : 01 69 34 05 76

  • Atelier bébé

    Tarif annuel de  40€ pour les Ballainvillois et  60€ pour les communes extérieures (sur dérogation).

    Renseignements :
    Madame MICALLEF
    Téléphone : 01 64 47 54 24.

  • Accueil pré/post scolaire - temps du midi - étude - accueil de loisirs

    Réservations

    La réservation est obligatoire pour les accueils périscolaires et ALSH (accueil du matin, du soir, temps du midi, étude, post étude et centre de loisirs) via le portail famille ou en mairie auprès du service scolaire. Il faut au préalable s’être inscrit via le DPE. Les dates limites de réservations sont indiquées dans le règlement intérieur et sur le portail famille.

    Année scolaire 2023/2024 :

     

    NOUVEAU PORTAIL FAMILLE :

    Portail Famille

     

    Quotient Familial

    Calcul du quotient pour le service Famille :

    Le quotient familial doit être calculé chaque année, directement au service scolaire.

    Dès le mois d’août, merci de fournir (photocopies obligatoires de ces documents) :

    • Le dossier “quotient familial” à télécharger ci-dessous,
    • le livret de famille (toutes les pages) des enfants habitant le foyer,
    • votre avis d’imposition de l’année en cours sur les revenus de l’année précédente (les 4 pages),
    • un justificatif d’adresse (EDF, Eaux, etc.) de moins de 3 mois,
    • le dernier bulletin de salaire de chaque personne du foyer ou Kbis pour les auto-entrepreneurs
    • un justificatif CAF avec votre numéro allocataire,
    • jugement de divorce et/ou de garde pour les enfants (si nécessaire).

    Formule de calcul :

    Prendre les revenus du couple avant toute déduction (total des salaires et assimilés, plus pension alimentaire, revenus immobiliers, etc.). Additionner pour obtenir un revenu annuel. Diviser par 12 pour un revenu mensuel. Puis diviser par le nombre de personnes vivant au foyer. Le chiffre obtenu est votre quotient familial.

    Si votre quotient dépasse les 1700€, il est inutile de passer en mairie : le tarif le plus élevé vous sera appliqué.

    Si vous ne faites pas calculer votre quotient dans les temps, le tarif maximum vous sera appliqué, sans aucune possibilité de modifier les factures qui auraient pu être émises.

    Dossier Quotient familial

    Extrait du registre “Modalité de calcul du quotient familial”

    Délibération _Révision QF et modalités du calcul de QF

    Facturation

    Vous pouvez régler par :

    • Chèque bancaire à l’ordre de « la régie affaires scolaires de Ballainvilliers »
    • Chèque CESU (uniquement pour l’ALSH, la garderie et l’étude et directement au service scolaire)
    • Prélèvement bancaire.
    • Paiement en ligne sur le portail famille
    • Espèces (prévoir l’appoint)


    Prélèvement automatique :
    Si vous souhaitez adhérer au prélèvement automatique, il vous suffit de vous rendre, muni d’un RIB, au service scolaire de la mairie.
    Le prélèvement s’effectue tous les 5 du mois pour le mois précédent.

  • Coin jeun's

    Le tarif est calculé en fonction du quotient familial